Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Classic'All Orchestra
Digital Music Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
4106108
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2024
Classic\'All Orchestra de Digital Music Solutions

Présentation de la marque Classic'All Orchestra

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Digital Music Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Classic'All Orchestra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Digital Music Solutions domicilié(e) 1118-130 avenue Jean Jaurès - 75171 - Paris Cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 364 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Digital Music Solutions, Mlle Clothilde Chalot domicilié(e) 1118-130 avenue Jean Jaurès - 75171 - Paris Cedex 19 - France.

La marque Classic'All Orchestra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Classic'All Orchestra est expirée depuis le 17 juillet 2024.

Digital Music Solutions a également déposé les autres marques suivantes : Digital Music Solutions , NoMadScore , Nomadplay


Digital Music Solutions, SAS - 1118-130 avenue Jean Jaurès - 75171 - Paris Cedex 19 - France - SIREN 801364308


Digital Music Solutions, Mlle Clothilde Chalot - 1118-130 avenue Jean Jaurès - 75171 - Paris Cedex 19 - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

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