Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBERTE, EGALITE, MATERNITE (marque nominale)
DIGITAL FASHION GROUP (anciennement ENVIE DE FRAISES), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3714876
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2030
LIBERTE, EGALITE, MATERNITE (marque nominale) de DIGITAL FASHION GROUP (anciennement ENVIE DE FRAISES

Présentation de la marque LIBERTE, EGALITE, MATERNITE (marque nominale)

Déposée le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL FASHION GROUP (anciennement ENVIE DE FRAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTE, EGALITE, MATERNITE (marque nominale) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL FASHION GROUP (anciennement ENVIE DE FRAISES domicilié(e) 101 rue Réaumur - 75002 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat, Mme de Gourcuff Catherine domicilié(e) 12 boulevard raspail - 75007 - PARIS - France.

La marque LIBERTE, EGALITE, MATERNITE (marque nominale) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTE, EGALITE, MATERNITE (marque nominale) arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

DIGITAL FASHION GROUP (anciennement ENVIE DE FRAISES a également déposé les autres marques suivantes : MOMPRENEURS


DIGITAL FASHION GROUP (anciennement ENVIE DE FRAISES), Société par actions simplifiée - 101 rue Réaumur - 75002 - Paris - France


Cabinet d'Avocat, Mme de Gourcuff Catherine - 12 boulevard raspail - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739947 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, notamment vêtements de grossesse et layette ; chaussures ; chapellerie ; chemises, ceintures ; foulards ; sous-vêtements, notamment sous-vêtements pour bébés et femmes enceintes ; couches-culottes en matières textiles.

Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits, à savoir de produits diététiques, de produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'article textiles et/ou de linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de produits de librairie, de papeterie et/ou de l'imprimerie, d'objets d'art, de produits d'alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils de jeux et jouets ; services de vente aux enchères ; services de vente au détail de produits, à savoir de produits diététiques, de produits de soins, d'hygiène et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou de linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de produits de librairie, de papeterie et/ou de l'imprimerie, d'objets d'art, de vêtements, notamment vêtements de grossesse et layette, de chaussures, de chapellerie, de chemises, de ceintures, de foulard, de sous-vêtements, notamment sous-vêtements pour bébés et femme enceintes, couches-culottes en matières textiles ; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détails de produits (articles d'habillement, notamment de vêtements de grossesse et layette, accessoires vestimentaires et de parure, articles de maroquinerie, articles textiles et/ou linges de maison).

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et socio-éducatives ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.