Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITAL ALPHA SYSTEMS
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION

Numéro de dépôt :
95598074
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque DIGITAL ALPHA SYSTEMS

Déposée le 17 novembre 1995 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITAL ALPHA SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION, domicilié(e) 111 Powdermill Road, MAYNARD, Massachusetts 01754-1499 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DIGITAL ALPHA SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL ALPHA SYSTEMS est expirée depuis le 17 novembre 2005.

DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DECMATE , (Marque figurative) , THINWIRE , SHARELOG , (Marque figurative) , DIGITAL ALLSYSTEMS , HIGHNOTE , WORKGROUP WEB , DIGITAL , DECUS


DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION - 111 Powdermill Road, MAYNARD, Massachusetts 01754-1499 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294226 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Matériels informatiques, logiciels d'ordinateurs. Documentation pour logiciels d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.