Déposée le 30 août 1988 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION, domicilié(e) 146 Main Street, Maynard, Etat du Massachusetts Société organisée sous les lois de l'Etat du Massachusetts ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.
La marque DECUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION - 146 Main Street, Maynard, Etat du Massachusetts Société organisée sous les lois de l'Etat du Massachusetts ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BREVATOME - France
Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294226 - Publication au BOPI 2000-01-27
Systèmes de traitement de données et d'informations, ordinateurs pour tout type d'usage;équipements (matériels et logiciels) pour réseaux et télécommunications;leurs pièces détachées Supports physiques d'informations exploitables par matériels informatiques.Logiciels enregistrés exploitables par matériels informatiques.Bandes magnétiques, cartes, composants électroniques, disques et tout autre support physique de logiciels exploitables par matériels informatiques.Documentations d'utilisation, y compris celles vendues séparément, qu'elles soient enregistrées ou imprimées.Tous imprimés relatifs aux logiciels, aux systèmes de traitement de données, aux ordinateurs et à leur utilisation et produits assimilés.Guides, graphiques, écrans (présentation, mise en page), manuels et matériels de formation et d'entraînement.Fiches d'informations utilisables avec des programmes préenregistrés ou des systèmes de traitement de données et d'informations ou des ordinateurs tous usages.Listages.Organisation, parrainage et régie de tout type d'exposition dans le domaine informatique et services associés.Conception, développement, installation, maintenance et réparation d'ordinateurs et de tous réseaux d'ordinateurs et de télécommunication;conception, développement,écriture, installation et maintenance de logiciels.Education et formation en matière de conception, développement, installation, utilisation, maintenance et réparation d'ordinateurs et d'équipements de télécommunication et de réseaux.Education et formation en matière de conception, de développement, d'écriture, d'installation et de maintenance de logiciels.Organisation, parrainage et régie de réunions, de conférences, d'exposés, d'ateliers, de séminaires et symposiums dans le domaine informatique.Création, conception et développement de systèmes de traitement de données et d'informations, d'ordinateurs pour tout type d'usage, ainsi que d'équipements de télécommunication et de réseaux.Création, conception et développement de logiciels;création, conception et développement de réseaux d'ordinateurs et de configuration de couplage d'ordinateurs entre-eux.Conversion sur un autre support, et éventuellement dans un autre langage informatique, de données stockées sur un support. location d'ordinateurs, de réseaux et d'équipements de télécommunication, de réseaux et de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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