Déposée le 19 mai 1982 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION, domicilié(e) 146 Main Street, Maynard Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2004981) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME Représentée par Monsieur Bernard SOYER domicilié(e) (dossier no 2004981) - France.
La marque DECMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION - 146 Main Street, Maynard Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2004981) - États-Unis
SOCIETE BREVATOME Représentée par Monsieur Bernard SOYER - (dossier no 2004981) - France
Renouvellement sans limitation le 15 mai 1992 n°2004981 - Publication au BOPI 1992-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Appareils et équipements de traitement de données, leurs pièces et accessoires, y compris les équipements de mémoire et périphériques pour ordinateurs et les programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes, cartes et disques; imprimés à utiliser en relation avec les équipements et appareils de traitement de données, comprenant les livres, manuels, périodiques, dessins, brochures, et les bandes, cartes et disques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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