Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RULEWORKS
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de droit de l'Etat du Massachussets)

Numéro de dépôt :
94533728
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2004

Présentation de la marque RULEWORKS

Déposée le 24 août 1994 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de droit de l'Etat du Massachussets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RULEWORKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de droit de l'Etat du Massachussets), domicilié(e) 146 Main Street MAYNARD, MASSACHUSETTS 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque RULEWORKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RULEWORKS est expirée depuis le 24 août 2004.

DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de droit de l'Etat du Massachussets a également déposé les autres marques suivantes : DATAWAY , DEC WINDOWS , VT420 , ACMS , DECLASER , PDP , TURBOCHANNEL , DIGITAL EQUIPMENT ENTREPRISES , TOKENWORKS , VAXcam


DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de droit de l'Etat du Massachussets) - 146 Main Street MAYNARD, MASSACHUSETTS 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Matériel informatique à savoir, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs; ordinateurs microprocesseurs; programmes d'ordinateurs; logiciels; composants et périphériques pour ordinateurs; configurations et systèmes d'ordinateurs; systèmes pour la transmission de données, de la voix et d'images; intégrations de réseaux et de systèmes; équipements pour ordinateurs comportant des bandes, des cartes, des circuits intégrés, des disques y compris des disques compacts, et autres moyens lisibles par les machines pour supporter des programmes d'ordinateurs