Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHANOTE
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts)

Numéro de dépôt :
95557938
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque ALPHANOTE

Déposée le 13 février 1995 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHANOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts), domicilié(e) 111 Powderwill Road, Maynard, Massachusetts 01754-1418 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.

La marque ALPHANOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHANOTE est expirée depuis le 13 février 2005.

DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts a également déposé les autres marques suivantes : DATAWAY , DEC WINDOWS , VT420 , ACMS , DECLASER , PDP , TURBOCHANNEL , DIGITAL EQUIPMENT ENTREPRISES , TOKENWORKS , VAXcam


DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Massachusetts) - 111 Powderwill Road, Maynard, Massachusetts 01754-1418 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LOYER - France


Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294226 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Matériel informatique à savoir, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels