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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15244.90 euros
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IDEAL CLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL CLIM
DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION SARL au capital de 15244.90 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro B395309453, sise route de Villepècle représentée par son gérant en exercice, Monsieur Matias GOMES

Numéro de dépôt :
3296381
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
IDEAL CLIM de DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15244.90 euros

Présentation de la marque IDEAL CLIM

Déposée le 4 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15244.90 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEAL CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15244.90 euros domicilié(e) ZAC de Villepècle, Bât. C ST PIERRE DU PERRAY (91280) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 309 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître David OBADIA Avocat au Barreau de l'Essonne domicilié(e) 1, rue des Mazières,91050 EVRY CEDEX - 91050 - France.

La marque IDEAL CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL CLIM est expirée depuis le 4 juin 2014.

DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15244.90 euros a également déposé les autres marques suivantes : CONFO 'CHO , DIGIWAY , D.E.F.I DIGITAL EQUIPEMENTS FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION , AIRISSIMO , FREE CLIM


DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION SARL au capital de 15244.90 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro B395309453, sise route de Villepècle représentée par son gérant en exercice, Monsieur Matias GOMES - ZAC de Villepècle, Bât. C ST PIERRE DU PERRAY (91280) - France - SIREN 395309453


Maître David OBADIA Avocat au Barreau de l'Essonne - 1, rue des Mazières,91050 EVRY CEDEX - 91050 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Métaux communs et leurs alliages, boîtes et coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques. Appareils ou installations de climatisation, de chauffage, séchage et ventilation pour habitations et locaux d'entreprises. Caoutchouc, matières à calfeutrer ou isoler, tuyaux flexibles non métalliques, feuilles métalliques isolantes, fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.