Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGITOUCH
Digital Electronics Corporation (Société de droit japonais)

Numéro de dépôt :
3115973
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011

Présentation de la marque LOGITOUCH

Déposée le 8 août 2001 par Digital Electronics Corporation (Société de droit japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGITOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est Digital Electronics Corporation (Société de droit japonais), domicilié(e) 2-52, Nankohigashi 8-chome Suminoe-ku, Osaka-shi Osaka 559-0031 JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LOGITOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGITOUCH est expirée depuis le 8 août 2011.


Digital Electronics Corporation (Société de droit japonais) - 2-52, Nankohigashi 8-chome Suminoe-ku, Osaka-shi Osaka 559-0031 JAPON - Japon


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356386 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 23 avril 2002 - retrait partiel n°345089 - Publication au BOPI 2002-04-23

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, extincteurs Tubes à électron ; éléments semi-conducteurs ; circuits intégrés ; appareils électriques de communication ; circuits électroniques (à l'exception de ceux comportant des programmes informatiques) . Ces produits étant destinés exlusivement