Déposée le 17 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL DISTRICT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « APRES VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL DISTRICT domicilié(e) 31/33 rue Madame de Sanzillon - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 866 607 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque APRES VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRES VOUS est expirée depuis le 17 avril 2024.
DIGITAL DISTRICT, Société par actions simplifiée - 31/33 rue Madame de Sanzillon - 92110 - CLICHY - France - SIREN 399866607
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; décodeurs électroniques ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux ; logiciels concernant, le traitement de l'image pour des films et programmes de télévision ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, lecteur de vidéo disques ; décodeurs ; écrans vidéos ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; films exposés ; appareils à couper les films ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films cinématographiques exposés ; films pour l'enregistrement des sons ; films radiographiques exposés ; films vidéo ; périodiques et journaux sous forme électronique téléchargeables ;
Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, diffusion (transmission) de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons ; émissions télévisées, diffusion et transmission de spectacles, de films, de programmes audiovisuels et d'autres contenus audiovisuels et multimédias, de programmes de télévision, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de phonogrammes, de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; services de transmission de films vidéos à la demande ; transmission d'informations en ligne concernant l'actualité ;
Divertissement ; éducation ; formation ; divertissements télévisés et radiophoniques ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres, revues, journaux, magazines, périodiques ; publication électronique de périodiques en ligne ; micro-édition, prêts de livres ; production et post-production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, de programmes de télévision, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; projection de films cinématographiques ; enregistrement, production de films, d'enregistrements vidéo et audio, d'émissions de radio et télévision ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix (divertissement) ; montage de programmes radiophoniques, filmographiques et de télévision ; services de montage post-production dans le domaine de la musique, des vidéos et des films ; services de reporters ; services de photographes ; studios de cinéma ; services de rédaction de scénarii ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; projection de films, de vidéo ; réservation de places de spectacle ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement), service d'enregistrement d'images (filmage) ; réservations de places de spectacles ; mise à disposition d'émissions télévisées et de films, non téléchargeables, par le biais d'un service de location de vidéo à la demande.
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