Déposée le 16 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL DC SYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TOOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-51 du 21 décembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL DC SYSTEME domicilié(e) Parc de la Conterie, 11 AVENUE LEO LAGRANGE - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 543 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIGITAL DC SYSTEME, M. COLLET Didier domicilié(e) Parc de la Conterie, 11 AVENUE LEO LAGRANGE - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France.
La marque TOOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOOTA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.
DIGITAL DC SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : FACILITIME , FACILINK
DIGITAL DC SYSTEME, SARL Unipersonnelle - Parc de la Conterie, 11 AVENUE LEO LAGRANGE - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France - SIREN 443543590
DIGITAL DC SYSTEME, M. COLLET Didier - Parc de la Conterie, 11 AVENUE LEO LAGRANGE - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661587 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-10-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOOTA"
