Marque renouvelée - Marque en vigueur

ProjoPourTous.com
DIGITAL COSY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3562334
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028
ProjoPourTous.com de DIGITAL COSY

Présentation de la marque ProjoPourTous.com

Déposée le 11 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL COSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ProjoPourTous.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL COSY domicilié(e) 13-15 RUE LOUIS KERAUTRET BOTMEL - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 146 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ProjoPourTous.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ProjoPourTous.com arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

DIGITAL COSY a également déposé les autres marques suivantes : POUR TOUS , DIGITAL COSY , DIGITAL COSY , POUR TOUS


DIGITAL COSY, Société par actions simplifiée à associé unique - 13-15 RUE LOUIS KERAUTRET BOTMEL - 35000 - RENNES - France - SIREN 519146096


PARTENAIRES PI, Mme PANTALACCI Malaurie - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-20

Republication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640402 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674602 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.