Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POUR TOUS
DIGITAL COSY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4158356
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
POUR TOUS de DIGITAL COSY

Présentation de la marque POUR TOUS

Déposée le 18 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL COSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POUR TOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL COSY domicilié(e) 13-15 rue Louis Kerautret Botmel - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 146 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle domicilié(e) 223 Avenue charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

DIGITAL COSY a également déposé les autres marques suivantes : POUR TOUS , DIGITAL COSY , DIGITAL COSY , ProjoPourTous.com


DIGITAL COSY, Société par actions simplifiée à associé unique - 13-15 rue Louis Kerautret Botmel - 35000 - RENNES - France - SIREN 519146096


PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle - 223 Avenue charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668882 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Services d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique et électronique ; services de gestion des affaires commerciales, en particulier gestion de services de vente au détail pour les tiers, à savoir services de recherche de produits, de gestion des stocks, de traitement des transactions et de facturations, services de gestion des réclamations et des demandes des clients, suivi de gestion des données sur les clients et les marchandises, saisi, suivi (contrôle) et gestion des commandes des clients. Services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'appareils audiovisuels, d'appareils émetteur et récepteur de communications, d'appareils d'intercommunication, d'écrans de visualisation, de postes de télévision, d'écrans de télévision, d'écrans numériques, d'écrans d'affichage dynamique, d'écrans de projection, de visualiseurs, de vidéoprojecteurs, de tableaux électroniques interactifs, d'appareils de visio et audio conférence, de télécommandes, de supports d'enregistrement audio et vidéo, d'ordinateurs, de tablettes numériques, de connecteurs électriques, d'appareils de branchement, de dispositifs électroniques incluant des circuits intégrés et des mémoires à semiconducteurs, de diodes, de diodes électroluminescentes (DEL), de câbles, de casques, de lunettes en 3 dimensions ; de lecteurs de DVD et de discs compacts, de caméras, de sacoches et de valises pour matériels électroniques et audiovisuels (écrans tactiles, ordinateurs portables, caméras), de téléphones mobiles et leurs accessoires, de supports muraux métalliques pour les écrans de télévision, vidéoprojecteurs, d'appareils d'affichage, d'appareils de visio et audio conférence, d'appareils électroménager, d'appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, d'appareils pour la gazéification d'eau, d'aspirateurs de poussière, de batteurs, fouets et de mixeurs électriques, de centrifugeuses [machines], de machines à laver la vaisselle et à laver le linge, de machines à râper les légumes, de robots de cuisine électriques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation, d'appareils de cuisson à micro-ondes, d'appareils électriques de chauffage, d'appareils et machines à glace, d'appareils et machines frigorifiques, de bouilloires électriques, de cuiseurs, de friteuses électriques, de gaufriers électriques, de grille-pain, de percolateurs à café électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de yaourtières électriques, d'ampoules électriques, de lampes pour appareils de projection, de réflecteurs de lampes, d'appareils à diodes électroluminescentes (DEL), d'éléments lumineux directionnels (pièces d'appareils d'affichage), de mobilier, meubles, bureaux, armoires, tables, plateaux de présentation pour tout type de matériel audiovisuel, de supports pour écrans plats, vidéoprojecteurs, appareils de sonorisation, tableaux interactifs, de chariots des supports précités, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; de cafetières non électriques, de casseroles, de fouets non électriques à usage ménager, de sorbetières ; Services de vente au détail d'appareils audiovisuels, d'appareils émetteur et récepteur de communications, d'appareils d'intercommunication, d'écrans de visualisation, de postes de télévision, d'écrans de télévision, d'écrans numériques, d'écrans d'affichage dynamique, d'écrans de projection, de visualiseurs, de vidéoprojecteurs, de tableaux électroniques interactifs, d'appareils de visio et audio conférence, de télécommandes, de supports d'enregistrement audio et vidéo, d'ordinateurs, de tablettes numériques, de connecteurs électriques, d'appareils de branchement, de dispositifs électroniques incluant des circuits intégrés et des mémoires à semiconducteurs, de diodes, de diodes électroluminescentes (DEL), de câbles, de casques, de lunettes en 3 dimensions ; de lecteurs de DVD et de discs compacts, de caméras, de sacoches et de valises pour matériels électroniques et audiovisuels (écrans tactiles, ordinateurs portables, caméras), de téléphones mobiles et leurs accessoires, de supports muraux métalliques pour les écrans de télévision, vidéoprojecteurs d'appareils d'affichage, d'appareils de visio et audio conférence, d'appareils électroménager, d'appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, d'appareils pour la gazéification d'eau, d'aspirateurs de poussière, de batteurs, fouets et de mixeurs électriques, de centrifugeuses [machines], de machines à laver la vaisselle et à laver le linge, de machines à râper les légumes, de robots de cuisine électriques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation, d'appareils de cuisson à micro-ondes, d'appareils électriques de chauffage, d'appareils et machines à glace, d'appareils et machines frigorifiques, de bouilloires électriques, de cuiseurs, de friteuses électriques, de gaufriers électriques, de grille-pain, de percolateurs à café électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de yaourtières électriques, d'ampoules électriques, de lampes pour appareils de projection, de réflecteurs de lampes, d'appareils à diodes électroluminescentes (DEL), d'éléments lumineux directionnels (pièces d'appareils d'affichage), de mobilier, meubles, bureaux, armoires, tables, plateaux de présentation pour tout type de matériel audiovisuel, de supports pour écrans plats, vidéoprojecteurs, appareils de sonorisation, tableaux interactifs, de chariots des supports précités, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; de cafetières non électriques, de casseroles, de fouets non électriques à usage ménager, de sorbetières ;

Services d'information et de suivi pour l'installation, la maintenance, la réparation d'appareils audiovisuels, d'appareils émetteur et récepteur de communications, d'appareils d'intercommunication, d'écrans de visualisation, de postes de télévision, d'écrans de télévision, d'écrans numériques, d'écrans d'affichage dynamique, d'écrans de projection, de visualiseurs, de vidéoprojecteurs, de tableaux électroniques interactifs, d'appareils de visio et audio conférence, de télécommandes, de supports d'enregistrement audio et vidéo, d'ordinateurs, de tablettes numériques, de connecteurs électriques, d'appareils de branchement, de dispositifs électroniques incluant des circuits intégrés et des mémoires à semiconducteurs, de diodes, de diodes électroluminescentes (DEL), de câbles, de casques, de lunettes en 3 dimensions ; de lecteurs de DVD et de discs compacts, de caméras, de sacoches et de valises pour matériels électroniques et audiovisuels (écrans tactiles, ordinateurs portables, caméras), de téléphones mobiles et leurs accessoires, de supports muraux métalliques pour les écrans de télévision, vidéoprojecteurs, d'appareils d'affichage, d'appareils de visio et audio conférence, d'appareils électroménager, d'appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, d'appareils pour la gazéification d'eau, d'aspirateurs de poussière, de batteurs, fouets et de mixeurs électriques, de centrifugeuses [machines], de machines à laver la vaisselle et à laver le linge, de machines à râper les légumes, de robots de cuisine électriques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation, d'appareils de cuisson à micro-ondes, d'appareils électriques de chauffage, d'appareils et machines à glace, d'appareils et machines frigorifiques, de bouilloires électriques, de cuiseurs, de friteuses électriques, de gaufriers électriques, de grille-pain, de percolateurs à café électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de yaourtières électriques, d'ampoules électriques, de lampes pour appareils de projection, de réflecteurs de lampes, d'appareils à diodes électroluminescentes (DEL), d'éléments lumineux directionnels (pièces d'appareils d'affichage), de mobilier, meubles, bureaux, armoires, tables, plateaux de présentation pour tout type de matériel audiovisuel, de supports pour écrans plats, vidéoprojecteurs, appareils de sonorisation, tableaux interactifs, de chariots des supports précités, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; de cafetières non électriques, de casseroles, de fouets non électriques à usage ménager, de sorbetières. Services d'installation, de maintenance et de réparation de ces produits ;

Services d'expédition et de livraison de produits commandées en ligne sur un site Internet. Services d'empaquetage de marchandises.