Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCA
DIGITAL COMMUNICATIONS ASSOCIATES, INC (société incorporée selon les lois de l'Etat du Delaware, EUA)

Numéro de dépôt :
1656720
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001
DCA de DIGITAL COMMUNICATIONS ASSOCIATES

Présentation de la marque DCA

Déposée le 19 avril 1991 par DIGITAL COMMUNICATIONS ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIGITAL COMMUNICATIONS ASSOCIATES, INC (société incorporée selon les lois de l'Etat du Delaware, EUA), domicilié(e) 100 Alderman Drive, Alpharetta, GA 30202 4199 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance - France.

La marque DCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCA est expirée depuis le 19 avril 2001.

DIGITAL COMMUNICATIONS ASSOCIATES a également déposé les autres marques suivantes : FASTLINK , CROSSTALK , IRMA


DIGITAL COMMUNICATIONS ASSOCIATES, INC (société incorporée selon les lois de l'Etat du Delaware, EUA) - 100 Alderman Drive, Alpharetta, GA 30202 4199 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Clifford Chance - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Appareil et instruments électriques, électroniques et optiques, ordinateurs, serveurs, terminaux, stations de travail, logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés, matériels et cartes de communications permettant de créer un réseau local, logiciel de gestion de réseau local, mémoires pour ordinateurs, produits d'amélioration et d'extension des capacités des imprimants laser incluant entre autre, émulations résidentes des imprimantes, logiciels de fontes de caractères, extension de mémoires, équipement et appareils pour le traitement de l'information, supports d'enregistrements magnétiques et optiques, notamment disques, bandes, disquettes et microplaquettes, imprimé incluant les manuels, livrets de l'utilisateur, feuilles de données, règles à symboles, plans, cartes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.