Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Digital Art
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BREIZH TROTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Digital Art domicilié(e) 06 RUE JEAN PIERRE CALLOCH - 22000 - SAINT BRIEUC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Digital Art, M. THIERRY MOISAN domicilié(e) 06 RUE JEAN PIERRE CALLOCH - 22000 - SAINT BRIEUC - France.
La marque BREIZH TROTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Digital Art, SARL - 06 RUE JEAN PIERRE CALLOCH - 22000 - SAINT BRIEUC - France
Digital Art, M. THIERRY MOISAN - 06 RUE JEAN PIERRE CALLOCH - 22000 - SAINT BRIEUC - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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