Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGISQUAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIGISQUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGISQUAD domicilié(e) 27 RUE LUCIEN LANGENIEUX - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 887 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE ARBOI domicilié(e) 548 ROUTE ALBERT DAMEZ - 69210 - FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE - France.
La marque DIGISQUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGISQUAD, SAS - 27 RUE LUCIEN LANGENIEUX - 42300 - ROANNE - France - SIREN 791887946
M. STEPHANE ARBOI - 548 ROUTE ALBERT DAMEZ - 69210 - FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
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