Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGAM
DIGISOUND S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97686028
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque ARPEGAM

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGISOUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGISOUND domicilié(e) 231, rue St Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 079 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Malet - France.

La marque ARPEGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGAM est expirée depuis le 4 juillet 2007.

DIGISOUND a également déposé les autres marques suivantes : SPIRITUAL


DIGISOUND S.A.R.L. - 231, rue St Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 403079064


Monsieur Thierry Malet - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263635 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Appareils et instruments scientifiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels et programmes enregistrés, disques lasers, disques optiques numériques. Instruments de musique Papiers, carton et produits en ces matières (brut, pour la papeterie ou l'imprimerie), produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de film. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services de studio d'enregistrement. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; conseil et expertise en acoustique. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Propection. Location de temps d'accès à un serveur de base de données. Filmage sur bandes vidéos. Gestion de lieux d'expositions. Gérance de droits d'auteur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.