Marque enregistrée - Marque en vigueur

ToCoO
DIGIMOBEE, SAS

Numéro de dépôt :
4240455
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
ToCoO de DIGIMOBEE

Présentation de la marque ToCoO

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGIMOBEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ToCoO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGIMOBEE domicilié(e) 16 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 002 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGIMOBEE, M. Dominique DESCOLAS domicilié(e) 16 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France.

La marque ToCoO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToCoO arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

DIGIMOBEE a également déposé les autres marques suivantes : digidiag , mobeefare , mobeePASS , NFC Ticket , mobeefleet


DIGIMOBEE, SAS - 16 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France - SIREN 793002908


DIGIMOBEE, M. Dominique DESCOLAS - 16 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Instruments et appareils de mesure ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Transport ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.