Déposée le 15 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DIGILOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGILOG domicilié(e) 530 RUE F. JOLIOT ZI LES MILLES, 13791 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 076 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERIA SERVICE JURIDIQUE - France.
La marque ATELIER B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER B est expirée depuis le 15 décembre 2004.
DIGILOG a également déposé les autres marques suivantes : CASCADE , ViPer
DIGILOG SA - 530 RUE F. JOLIOT ZI LES MILLES, 13791 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 320076474
STERIA SERVICE JURIDIQUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Inscription le 23 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395437 - Publication au BOPI 2004-06-23
Inscription le 23 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395436 - Publication au BOPI 2004-06-23
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Outil logiciel permettant le développement d'applications logicielles sécurisées suivant une méthode de conception formelle.Documentation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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