Déposée le 6 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PCXTOOLS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM domicilié(e) Parc Technologique de Pré Millet,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN (dossier no 2329506) - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 525 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2329506) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGIGRAM Société anonyme - Parc Technologique de Pré Millet,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN (dossier no 2329506) - 38330 - France - SIREN 332525401
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2329506) - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 11 mars 2009 - Changement d'adresse n°492625 - Publication au BOPI 2009-03-11
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329506 - Publication au BOPI 2006-12-15
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son numérique. (Cartes électroniques et logiciels, programmes enregistrés). Instruments de musique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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