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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM
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MUSIFILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSIFILE
DIGIGRAM, S.A.

Numéro de dépôt :
93469640
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
17/05/2013

Présentation de la marque MUSIFILE

Déposée le 17 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MUSIFILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM domicilié(e) Parc technologiques de Pré Milliet,38330 MONTBONNOT (dossier no 2240674) - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 525 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE WTC EUROPOLE domicilié(e) 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2240674) - 38025 - France.

La marque MUSIFILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSIFILE est expirée depuis le 17 mai 2013.

DIGIGRAM a également déposé les autres marques suivantes : BIG BAND , PROSCORE , PCX3 , EUTERPE , MPXPLAYER , CANCUN , TOTAL SESSION , EDITLINE , DIGIGRAM , IQOYA


DIGIGRAM, S.A. - Parc technologiques de Pré Milliet,38330 MONTBONNOT (dossier no 2240674) - 38330 - France - SIREN 332525401


CABINET HECKE WTC EUROPOLE - 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2240674) - 38025 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2240674 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 11 mars 2009 - Changement d'adresse n°492625 - Publication au BOPI 2009-03-11

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son numérique. (Cartes électroniques et logiciels, programmes enregistrés) Instruments de musique Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.