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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIGIGRAM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92447680
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
17/12/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM domicilié(e) 82/84 ALLEE GALILEE LES GEMEAUX - 38330 - MONTBONNOT SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 525 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447680.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2022.

DIGIGRAM a également déposé les autres marques suivantes : BIG BAND , PROSCORE , PCX3 , EUTERPE , MPXPLAYER , CANCUN , TOTAL SESSION , EDITLINE , DIGIGRAM , IQOYA


DIGIGRAM, Société anonyme - 82/84 ALLEE GALILEE LES GEMEAUX - 38330 - MONTBONNOT SAINT MARTIN - France - SIREN 332525401


Cabinet Regimbeau - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2230424 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 11 mars 2009 - Changement d'adresse n°492625 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504587 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son numérique. (Cartes électroniques et logiciels, programmes enregistrés) Instruments de musique Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.