Marque renouvelée - Marque en vigueur

IQOYA
DIGIGRAM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3608073
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/10/2028
IQOYA de DIGIGRAM

Présentation de la marque IQOYA

Déposée le 29 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « IQOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM domicilié(e) 82/84 Allée Galilée, Les Gémeaux - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 525 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque IQOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IQOYA arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

DIGIGRAM a également déposé les autres marques suivantes : BIG BAND , PROSCORE , PCX3 , EUTERPE , MPXPLAYER , CANCUN , TOTAL SESSION , EDITLINE , DIGIGRAM , ETHERSPEAKER


DIGIGRAM, société anonyme - 82/84 Allée Galilée, Les Gémeaux - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 332525401


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696832 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25

Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793229 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour le transport, le routage et le traitement de signaux audio et données associées sur les infrastructures réseau utilisant le protocole Internet ; installations professionnelles pour la production, la transmission et la diffusion des programmes de radio, installations professionnelles de sonorisation.