Déposée le 12 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIGIGRAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM domicilié(e) Parc Technologique de Pré Millet,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN (dossier no 2360122) - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 525 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 rue Vendôme,69477 LYON cedex 06 (dossier no 2360122) - 69477 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGIGRAM SOCIETE ANONYME - Parc Technologique de Pré Millet,38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN (dossier no 2360122) - 38330 - France - SIREN 332525401
CABINET REGIMBEAU - 139 rue Vendôme,69477 LYON cedex 06 (dossier no 2360122) - 69477 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Inscription le 11 mars 2009 - Changement d'adresse n°492625 - Publication au BOPI 2009-03-11
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360122 - Publication au BOPI 2008-01-10
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son numérique. (Cartes électroniques et logiciels, programmes enregistrés). Instruments de musique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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