Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIGIGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGIGRAM domicilié(e) 82/84 Allée Galilée, Les Gémeaux - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 525 401 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque DIGIGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGIGRAM, société anonyme - 82/84 Allée Galilée, Les Gémeaux - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 332525401
REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Renouvellement sans limitation n°2050067 - Publication au BOPI 1995-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284857 - Publication au BOPI 2005-03-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Inscription le 2 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°189977 - Publication au BOPI 1995-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription le 5 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190218 - Publication au BOPI 1995-10-05
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409001 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 11 mars 2009 - Changement d'adresse n°492625 - Publication au BOPI 2009-03-11
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2581528 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-17
Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793229 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Matériels électroniques ou informatiques, terminaux de communication, automates, périphériques d'automates, instruments de musique, produits destinés à une application musicale ou vocale.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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