Déposée le 27 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGICUBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DIGICUBE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGICUBE domicilié(e) 26 avenue de la gare,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 277 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGICUBE domicilié(e) 26 avenue de la gare,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGICUBE est expirée depuis le 27 mars 2019.
DIGICUBE SAS - 26 avenue de la gare,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France - SIREN 510277056
DIGICUBE - 26 avenue de la gare,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.
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