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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGICOURS
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DigiProfs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DigiProfs
DIGICOURS, SAS

Numéro de dépôt :
4267738
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
DigiProfs de DIGICOURS

Présentation de la marque DigiProfs

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGICOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DigiProfs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGICOURS domicilié(e) 120 Route des Macarons - 06560 - Valbonne Sophia Antipolis - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 318 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Lavallard domicilié(e) 14 IMPASSE de la Martisonne - 30700 - Saint Quentin la Poterie - France.

La marque DigiProfs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DigiProfs arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

DIGICOURS a également déposé les autres marques suivantes : DIGICOURS


DIGICOURS, SAS - 120 Route des Macarons - 06560 - Valbonne Sophia Antipolis - France - SIREN 523318269


M. Jean-Michel Lavallard - 14 IMPASSE de la Martisonne - 30700 - Saint Quentin la Poterie - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Éducation .