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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGICOURS
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DIGICOURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIGICOURS
DIGICOURS, SAS, WTC2

Numéro de dépôt :
4179293
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2025
DIGICOURS de DIGICOURS

Présentation de la marque DIGICOURS

Déposée le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGICOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIGICOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGICOURS domicilié(e) 120 Route des Macarons - 06560 - VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 767 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGICOURS, M. LAVALLARD Jean-Michel, WTC2 domicilié(e) 120 Route des Macarons - 06560 - VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS - France.

La marque DIGICOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGICOURS arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.

DIGICOURS a également déposé les autres marques suivantes : DigiProfs


DIGICOURS, SAS, WTC2 - 120 Route des Macarons - 06560 - VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS - France - SIREN 809767767


DIGICOURS, M. LAVALLARD Jean-Michel, WTC2 - 120 Route des Macarons - 06560 - VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

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