Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGICEL Forfaits AIR
DIGICEL HOLDINGS B.V., Société de droit néerlandais, c/o IMFC Management BV Amsteldijk

Numéro de dépôt :
3914720
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
DIGICEL Forfaits AIR de DIGICEL HOLDINGS B.V

Présentation de la marque DIGICEL Forfaits AIR

Déposée le 20 avril 2012 par la société étrangère DIGICEL HOLDINGS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGICEL Forfaits AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société étrangère DIGICEL HOLDINGS B.V domicilié(e) - 1079 - LH AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DIGICEL Forfaits AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGICEL Forfaits AIR est expirée depuis le 20 avril 2022.

DIGICEL HOLDINGS B.V a également déposé les autres marques suivantes : Vivons l'Extraordinaire , Forfaits AIR by Digicel , Forfaits AIR by Digicel , LA CARTE EXTRA by Digicel , Forfait AIR ABSOLU by Digicel , Forfait AIR Absolu by Digicel , DIGICEL Forfait AIR ABSOLU , Forfaits AIR by Digicel , LA CARTE EXTRA by Digicel , Forfait AIR Absolu by Digicel


DIGICEL HOLDINGS B.V., Société de droit néerlandais, c/o IMFC Management BV Amsteldijk - 1079 - LH AMSTERDAM - Pays-Bas


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Terminaux de télécommunication ; terminaux mobiles ; terminaux portables ; terminaux multimédia ; appareils électroniques numériques portables ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil, à un réseau de radiocommunication ou à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce comportant un crédit d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; cartes utilisables par un téléphone mobile ou tout autre appareil de télécommunication ou de radiotéléphonie donnant par prépaiement accès à un service de radio-télécommunications mobiles ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de télécommunications permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet.

Abonnements à un service de télécommunication.

Télécommunications ; communications téléphoniques, radiotéléphoniques et radiophoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, ainsi que par tous moyens de communication à distance ; radiotéléphonie mobile ; services de radio-télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radiotéléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique, télématique et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ou à un serveur informatique ; services de répondeurs téléphoniques automatiques ; services d'appels personnels ; prêt d'appareils de télécommunications de remplacement en cas de panne, perte ou vol ; fourniture d'écrans d'affichage personnalisés sur des appareils de télécommunications ; fourniture de services d'annuaire ; transfert de données par télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes de radio ou de télévision ; services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission de messages sous forme de texte, de fichiers audio, d'images graphiques ou vidéos ou une combinaison de ces formats, services de messagerie électronique et/ou vocale ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).