Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPOM
Diger Carole

Numéro de dépôt :
3809882
Date de dépôt :
26/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021
ASPOM de Diger Carole

Présentation de la marque ASPOM

Déposée le 26 février 2011 par Diger Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Diger Carole domicilié(e) 6 Allée Esméralda - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diger Carole domicilié(e) 6 Allée Esméralda - 64600 - ANGLET - France.

La marque ASPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPOM est expirée depuis le 26 février 2021.


Diger Carole - 6 Allée Esméralda - 64600 - ANGLET - France


Diger Carole - 6 Allée Esméralda - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

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