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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGEL FRANCE
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COSTUME MODULABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COSTUME MODULABLE
DIGEL FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3687552
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
COSTUME MODULABLE de DIGEL FRANCE

Présentation de la marque COSTUME MODULABLE

Déposée le 29 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSTUME MODULABLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGEL FRANCE domicilié(e) 1 B RUE PEGASE - 67960 - ENTZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGEL FRANCE domicilié(e) 1 B RUE PEGASE - 67960 - ENTZHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTUME MODULABLE est expirée depuis le 29 octobre 2019.


DIGEL FRANCE, SARL - 1 B RUE PEGASE - 67960 - ENTZHEIM - France


DIGEL FRANCE - 1 B RUE PEGASE - 67960 - ENTZHEIM - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539900 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539895 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.