Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGBY domicilié(e) 5 rue de la plaine - 37390 - METTRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 097 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGBY, M. Damien GROLLEAU domicilié(e) 5 rue de la plaine - 37390 - METTRAY - France.
La marque DIGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGBY arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.
DIGBY, SAS - 5 rue de la plaine - 37390 - METTRAY - France - SIREN 521097832
DIGBY, M. Damien GROLLEAU - 5 rue de la plaine - 37390 - METTRAY - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; pompes (machines) ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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