Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIGARD Distribution
/
Veau Laiton du Pays Dauphinois
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Veau Laiton du Pays Dauphinois
DIGARD Distribution S.A

Numéro de dépôt :
3085626
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Veau Laiton du Pays Dauphinois

Déposée le 23 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DIGARD Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Veau Laiton du Pays Dauphinois »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGARD Distribution domicilié(e) Marché-Gare, 30906 Nîmes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 850 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A l'Attention de Monsieur Bernard BATTISTINI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


DIGARD Distribution S.A - Marché-Gare, 30906 Nîmes Cedex - France - SIREN 795850155


A l'Attention de Monsieur Bernard BATTISTINI - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378059 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Viandes de Boucherie (Veau) Viande fraîche, surgelée ou conservée ; Viande crue, cuite et préparation à base de viande ; Charcuterie. Animaux vivants (Bovins : Veau).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.