Déposée le 7 octobre 2004 par la société DifTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Promostock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la société DifTEX domicilié(e) 225 Rue ST Exupery,34130 MAUGUIO - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 580 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Brissat Patrick domicilié(e) 225 Rue St Exupéry,34130 MAUGUIO - 34130 - France.
La marque Promostock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DifTEX - 225 Rue ST Exupery,34130 MAUGUIO - 34130 - France - SIREN 418580841
Mr Brissat Patrick - 225 Rue St Exupéry,34130 MAUGUIO - 34130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, patisserie et confiserie, lait, sel, moutarde, vinaigre, sauces, biscuiterie, gâteaux, biscottes, chocolat. Bieres, eaux minerales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruit, sirop, limonades, nectares de fruit, sodas. Vins.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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