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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Difrade
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ART-ELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-ELITE
Difrade Sarl

Numéro de dépôt :
99814740
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque ART-ELITE

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Difrade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ART-ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Difrade domicilié(e) 684 Chemin des Crêtes, 83130 LA GARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Difrade Sarl Mme Huyvenaar - France.

La marque ART-ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-ELITE est expirée depuis le 30 septembre 2009.

Difrade a également déposé les autres marques suivantes : -ERAM- , MORETTI-LUCE , ART ERAM INTERNATIONAL , DIFRADE


Difrade Sarl - 684 Chemin des Crêtes, 83130 LA GARDE - France


Difrade Sarl Mme Huyvenaar - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Luminaires. Appareils électriques.