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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFRACOM
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FRANTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANTEL
DIFRACOM SARL

Numéro de dépôt :
99823824
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque FRANTEL

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFRACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFRACOM domicilié(e) 25 ROUTE DE POITIERS, 86340 FLEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PIQUET MICHEL - France.

La marque FRANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANTEL est expirée depuis le 12 novembre 2009.


DIFRACOM SARL - 25 ROUTE DE POITIERS, 86340 FLEURE - France


Mr PIQUET MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Antennes - connectique pour téléphone mobile.