Déposée par voie électronique le 30 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diffusions Organiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATURAME »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Diffusions Organiques domicilié(e) 558 za de la festre sud allée des parfums - 06530 - saint cezaire sur siagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 886 198 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diffusions Organiques domicilié(e) 558 za de la festre sud allée des parfums - 06530 - saint cezaire sur siagne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Diffusions Organiques, sarl - 558 za de la festre sud allée des parfums - 06530 - saint cezaire sur siagne - France - SIREN 509886198
Diffusions Organiques - 558 za de la festre sud allée des parfums - 06530 - saint cezaire sur siagne - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588707 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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