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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION YVES BOURGES
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CANALETTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANALETTO
DIFFUSION YVES BOURGES SA

Numéro de dépôt :
92426588
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque CANALETTO

Déposée le 13 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION YVES BOURGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANALETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFUSION YVES BOURGES domicilié(e) ZA - AVENUE DE LA LIBERATION - BP 13, 35270 COMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 116 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION YVES BOURGES - France.

La marque CANALETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANALETTO est expirée depuis le 13 juillet 2002.

DIFFUSION YVES BOURGES a également déposé les autres marques suivantes : BASIC CONTACT , DAVID KIFFER


DIFFUSION YVES BOURGES SA - ZA - AVENUE DE LA LIBERATION - BP 13, 35270 COMBOURG - France - SIREN 784116303


DIFFUSION YVES BOURGES - France


Inscription le 3 juillet 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°203429 - Publication au BOPI 1996-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Vêtements de ville et sport, sportwear et loisirs, (costumes, vestes, pantalons, manteaux, blousons parkas, anoraks, imperméables, cuirs, chemises, pulls, chaussettes cravates, sous-vêtements, shorts ceintures, slips et peignoirs de bain, fourrures, robes de chambre, uniformes et vêtements de travail, chaussures, pyjamas bretelles) pour hommes, femmes et enfants