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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION YVES BOURGES
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BASIC CONTACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC CONTACT
DIFFUSION YVES BOURGES S.A.

Numéro de dépôt :
92420782
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque BASIC CONTACT

Déposée le 26 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION YVES BOURGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIC CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFUSION YVES BOURGES domicilié(e) Z.A. AVENUE DE LA LIBERATION B.P. 13, 35270 COMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 116 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION YVES BOURGES - France.

La marque BASIC CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC CONTACT est expirée depuis le 26 mai 2002.

DIFFUSION YVES BOURGES a également déposé les autres marques suivantes : CANALETTO , DAVID KIFFER


DIFFUSION YVES BOURGES S.A. - Z.A. AVENUE DE LA LIBERATION B.P. 13, 35270 COMBOURG - France - SIREN 784116303


DIFFUSION YVES BOURGES - France


Inscription le 3 juillet 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°203428 - Publication au BOPI 1996-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Vêtements de sport, sportwear et loisir (blousons, parkas, imperméables, pantalons, chemises, pulls, sousvêtements, chaussettes, costumes, vestes, manteaux, cuirs, cravates)