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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION TEXTILE MEDITERRANEE
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PACITO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PACITO
DIFFUSION TEXTILE MEDITERRANEE, SAS

Numéro de dépôt :
4371760
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2027
PACITO de DIFFUSION TEXTILE MEDITERRANEE

Présentation de la marque PACITO

Déposée le 27 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION TEXTILE MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PACITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION TEXTILE MEDITERRANEE domicilié(e) 750 route de la Rêche - 34540 - BALARUC LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 740 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTM, M. Laurent SANCHEZ domicilié(e) 750 route de la Rêche - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.

La marque PACITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACITO arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.


DIFFUSION TEXTILE MEDITERRANEE, SAS - 750 route de la Rêche - 34540 - BALARUC LES BAINS - France - SIREN 820740181


DTM, M. Laurent SANCHEZ - 750 route de la Rêche - 34540 - BALARUC LES BAINS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 21 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799218 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Lunette, lunette de soleil, étui à lunette.

Vêtements, chapeau, casquette, bonnet, chapellerie, gants, gants de ski, t-shirt.