Déposée le 30 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION TEXTILE MAURIN P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION TEXTILE MAURIN P domicilié(e) Z.A.M. TAPIS VERT, 30170 St. HIPPOLYTE du FORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 392 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURIN Pascal - France.
La marque VERTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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