Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMILE
Numéro de dépôt :
1337943
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1995
Présentation de la marque SMILE
Déposée le 20 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION SOURIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337943.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILE est expirée depuis le 20 février 1995.
DIFFUSION SOURIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25