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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION SOL MUR
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QUARTZLINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUARTZLINE
DIFFUSION SOL MUR, SAS

Numéro de dépôt :
4136892
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2024
QUARTZLINE de DIFFUSION SOL MUR

Présentation de la marque QUARTZLINE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION SOL MUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTZLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION SOL MUR domicilié(e) CRT 2, 6 rue du Mont de Terre - 59273 - Fretin - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 068 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION SOL MUR, Mlle Justine SIERPINSKI domicilié(e) CRT 2, 6 rue du Mont de Terre - 59273 - Fretin - France.

La marque QUARTZLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZLINE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

DIFFUSION SOL MUR a également déposé les autres marques suivantes : WATERPROOFLINE , Rocline , DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE , CERALINE , STONELINE , SILICELINE , COVERLINE , PLASTLINE , SILIKALINE , DSM Fabricant - Diffusion Sol Mur


DIFFUSION SOL MUR, SAS - CRT 2, 6 rue du Mont de Terre - 59273 - Fretin - France - SIREN 411068927


DIFFUSION SOL MUR, Mlle Justine SIERPINSKI - CRT 2, 6 rue du Mont de Terre - 59273 - Fretin - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Revêtement de sol et mur composé d'agrégats de quartz colorés mélangés avec des résines ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.