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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Diffusion Sol Mur
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DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE
Diffusion Sol Mur, SAS

Numéro de dépôt :
3465941
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2026
DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE de Diffusion Sol Mur

Présentation de la marque DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Diffusion Sol Mur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Diffusion Sol Mur domicilié(e) CRT 2, 6 RUE Mont de Terre - 59273 - FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 068 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION SOL MUR, SAS, M. latree julien domicilié(e) CRT 2, 6 RUE Mont de Terre - 59273 - FRETIN - France.

La marque DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

Diffusion Sol Mur a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZLINE , WATERPROOFLINE , Rocline , CERALINE , STONELINE , SILICELINE , COVERLINE , PLASTLINE , SILIKALINE , DSM Fabricant - Diffusion Sol Mur


Diffusion Sol Mur, SAS - CRT 2, 6 RUE Mont de Terre - 59273 - FRETIN - France - SIREN 411068927


DIFFUSION SOL MUR, SAS, M. latree julien - CRT 2, 6 RUE Mont de Terre - 59273 - FRETIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633388 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-11-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ;

Mélange agrégats de marbre ou quartz et de résine pour application revêtements de sol et mur intérieur extérieur.