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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION POUR FONCTIONNAIRES ARTISANS ET COMMERCANTS - DIFFAC au capital de 300 000 F
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DIFFAC CENTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFAC CENTER
DIFFUSION POUR FONCTIONNAIRES ARTISANS ET COMMERCANTS - DIFFAC SARL au capital de 300 000 F

Numéro de dépôt :
94516987
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2004

Présentation de la marque DIFFAC CENTER

Déposée le 22 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION POUR FONCTIONNAIRES ARTISANS ET COMMERCANTS - DIFFAC au capital de 300 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFAC CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION POUR FONCTIONNAIRES ARTISANS ET COMMERCANTS - DIFFAC au capital de 300 000 F domicilié(e) 34, rue Ramey, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 061 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION POUR FONCTIONNAIRES ARTISANS ET COMMERCANTS DIFFAC - France.

La marque DIFFAC CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFAC CENTER est expirée depuis le 22 avril 2004.


DIFFUSION POUR FONCTIONNAIRES ARTISANS ET COMMERCANTS - DIFFAC SARL au capital de 300 000 F - 34, rue Ramey, 75018 PARIS - France - SIREN 333061133


DIFFUSION POUR FONCTIONNAIRES ARTISANS ET COMMERCANTS DIFFAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.