Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION INTERNATIONALE D'ARTICLES MANUFACTURES DIAM-FRANCE
/
(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DIFFUSION INTERNATIONALE D'ARTICLES MANUFACTURES DIAM-FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96609591
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION INTERNATIONALE D'ARTICLES MANUFACTURES DIAM-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION INTERNATIONALE D'ARTICLES MANUFACTURES DIAM-FRANCE domicilié(e) 40, rue Pierre Curie,78130 LES MUREAUX (dossier no 2304248) - 78130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 803 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2304248) - 75017 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2016.

DIFFUSION INTERNATIONALE D'ARTICLES MANUFACTURES DIAM-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIAM


DIFFUSION INTERNATIONALE D'ARTICLES MANUFACTURES DIAM-FRANCE Société par actions simplifiée - 40, rue Pierre Curie,78130 LES MUREAUX (dossier no 2304248) - 78130 - France - SIREN 689803880


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2304248) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304248 - Publication au BOPI 2006-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 27 décembre 2000 - Gage constitué n°313610 - Publication au BOPI 2000-12-27

Inscription le 1 août 2005 - Gage radié n°416072 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 12 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°425955 - Publication au BOPI 2006-01-12

Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477821 - Publication au BOPI 2008-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Meubles et dispositifs pour la présentation et la distribution de produits sur les lieux de vente : présentoirs, rayonnages, cadres ; objets factices en matières plastiques pour la publicité sur les lieux de vente