Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOOVE O
DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS (DEL), SAS

Numéro de dépôt :
3819403
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2021
MOOVE O de DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS (DEL

Présentation de la marque MOOVE O

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS (DEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOOVE O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS (DEL domicilié(e) ZA la Basse Croix Rouge 35530 BRECE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.

La marque MOOVE O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOVE O est expirée depuis le 31 mars 2021.

DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS (DEL a également déposé les autres marques suivantes : LGV


DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS (DEL), SAS - ZA la Basse Croix Rouge 35530 BRECE - France - SIREN 303355671


Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Piscines (constructions métalliques), volets métalliques pour piscines ou bassins [matériaux de construction] ; volets roulants métalliques pour piscines ou bassins [matériaux de construction] ; lames de volets métalliques pour piscines ou bassins ;

Dispositif contre les accidents, à savoir volet de protection pour piscines ou bassins ;

Piscines (constructions non métalliques), volets non métalliques pour piscines ou bassins [matériaux de construction] ; volets roulants non métalliques pour piscines ou bassins [matériaux de construction] ; lames de volets non métalliques pour piscines ou bassins [matériaux de construction].