Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS SCRUPULES
DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO – (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3244539
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
SANS SCRUPULES de DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO

Présentation de la marque SANS SCRUPULES

Déposée le 8 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS SCRUPULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO domicilié(e) 2, rue du Faubourg Saint-Antoine,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 754 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SANS SCRUPULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS SCRUPULES est expirée depuis le 8 septembre 2013.

DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL DECORATION , CENT SCRUPULES , ROYAL COLLECTION , ROMEO , ROMEO , ROYAL GALLERY


DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO – (Société anonyme) - 2, rue du Faubourg Saint-Antoine,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 316754365


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Produits de parfumerie notamment eau de toilette, parfums et eau de parfum, huiles essentielles, savons, cosmétiques, produits de toilette pour la douche et le bain, déodorants à usage personnel, dentifrices.