Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL COLLECTION
DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3089073
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011

Présentation de la marque ROYAL COLLECTION

Déposée le 15 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO domicilié(e) 2, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 754 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ROYAL COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL COLLECTION est expirée depuis le 15 mars 2011.

DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL DECORATION , SANS SCRUPULES , CENT SCRUPULES , ROMEO , ROMEO , ROYAL GALLERY


DIFFUSION DES EBENISTES CONTEMPORAINS ROMEO, (Société anonyme) - 2, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France - SIREN 316754365


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers. Argenterie (vaisselle) ; objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, statues en métaux précieux. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; travaux d'ébénisterie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Services de décoration intérieure.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.