Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS CODE 3616 D.M.C.E.
DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS. SARL représentée par M. DUPONT

Numéro de dépôt :
1560794
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/07/1999
DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS CODE 3616 D.M.C.E. de DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS. représentée par M. DUPONT

Présentation de la marque DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS CODE 3616 D.M.C.E.

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS. représentée par M. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS CODE 3616 D.M.C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS. représentée par M. DUPONT domicilié(e) 11, ZI DE MARCLAN, 31600 MURET - France.

La marque DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS CODE 3616 D.M.C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS CODE 3616 D.M.C.E. est expirée depuis le 27 juillet 1999.


DIFFUSION DE MARQUES AUX CONSOMMATEURS EUROPEENS. SARL représentée par M. DUPONT - 11, ZI DE MARCLAN, 31600 MURET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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